Les lois nationales.

Ici sont présentées les lois primordiales de chaque pays.

Loi globale : l'esclavage est interdit partout, et est puni comme le délit de violence physique. (Accords internationaux)

※ Empire de l'Ouest
        I) Code des groupes et des gens
            1. Le maire vaut officier judiciaire.
            2. Il autorise la création d'associations et de corporations sur son territoire.
        II) Code pénal
            1. Le meurtre et la violence envers autrui sont punis, indépendamment du rang et de l'ethnie de la personne attaquée. Le meurtre est puni de 15 ans de prison par victime. La légitime défense n'est jamais reconnue valable pour tuer. La violence physiques sera punie de prison si elle handicape à vie, à la libre appréciation du maire. Les dommages corporels non permanents sont punis d'une amende, encore à l'appréciation du maire.
            2. Qui vole un bœuf est avare : tout voleur doit rembourser quatre fois la valeur de ce qu'il vole. Il donnera donc trois fois la valeur de l'objet à celui qu'il a volé, et le dernier quart ira à l'Empire.
            3. Le mensonge est puni d'autant de deniers que de jours perdus par celui qui a été trompé, en plus du remboursement de toute production économique perdue à cause de la tromperie. Le maire jugera et attribuera l'amende.
            4. Le mineur qui commet un délit se rapportant aux trois premiers articles subit sa peine à sa majorité, mais celle-ci est réduite de moitié.
            5. Hors article 4, une peine n'est pas réductible.
        III) Code civil
            1. La nationalité impériale s'obtient par requête, droit du sang, droit du sol ou par mariage.
            2. La nationalité impériale est intangible. Elle ne peut être retirée sans demande du citoyen concerné.
            3. Le mariage est gratuit et acté devant un maire, dans une mairie.
                 3-1. Le mariage vaut fusion des entités administratives et mutualisation des biens.
            4. Le divorce coûte 10% des biens de chacun, après séparation à égalité des possessions du couple, et s'acte en mairie devant un maire.
Les divorcés ont la charge du coût. Si l'un est reconnu fautif, il paye seul le coût du divorce, sur ses biens récupérés. Si un enfant est né du mariage, le divorce coûte 30% des biens familiaux.
            5. L'Empire s'octroie 80% de chaque héritage, à part entre les époux.
            6. Les enfants dépendent de leurs parents jusqu'à leur majorité.
            7. Tout orphelin devient fils adoptable du maire.
            8. L'adoption nécessite accord du maire et coûte 50 deniers par année de l'enfant (Par exemple 250 deniers pour un enfant de 5 ans).

        IV) Code fiscal
            1. La propriété principale n'est jamais impactée financièrement.
            2. Les résidences annexes sont taxées, en fonction de leur valeur, chaque jour où elles sont inoccupées.
            3. La location, lorsqu'on ne possède aucune propriété, ouvre droit à une aide d'état pour financer son logement.
            4. Sont taxés, pour les caisses de l'Empire : les produits de luxe, les constructions nouvelles, l'importation personnelle de produits étrangers.
            5. Grâce aux héritages récupérés et aux commerces qu'il possède, l'Empire n'impose ni vos revenus, ni votre foyer.



※ Royaume de Givre

        I) Code pénal
            1. Le meurtre d'un nain ou d'un noble est puni de mort et de réquisition des possessions. Tout autre meurtre est puni de réquisition des possessions.
            2. Le vol est puni d'amende : 100 deniers pour le royaume, et remboursement de l'objet pour le volé.
            3. La trahison du royaume, quelle qu'elle soit, est punie de mort.
            4. La violence physique vaut amende, fixée par le prévôt ou son délégué, sur laquelle le royaume percevra une somme.
            5. Les parents du mineur condamné par les articles 1 à 4 subissent sa peine.

        II) Code civil
            1. Pour devenir citoyen du royaume, on peut bénéficier du droit du sang ou bien acheter la nationalité, pour 200 deniers.
            2. Se marier coûte 10 aurums et permet de transmettre ses possessions et ses titres de noblesse à ses enfants, lors du décès. Le mariage est accordé par son supérieur nobiliaire, qui acte et célèbre le mariage (contre rémunération pour l'office).
            3. Le divorce est interdit, le mariage indissoluble.
            4. Seuls les enfants issus de mariage peuvent hériter. Ils héritent de 100% des biens de leurs parents, et partagent à parts égales.
            4.1. La possession de celui qui n'est pas marié ou n'a pas d'enfant revient à son seigneur, en suivant la hiérarchie nobiliaire.

        III)  Loi fiscale
            1. Les impôts sont prélevés annuellement par les prévôts. C'est la loi du quart noble : 10% pour ton roi (en espèces), 15% pour ton seigneur (en espèces ou en nature).



※ Terres bleues

Les Terres Bleues ont une administration spéciale. Leur code pénal et civil se résume à une "liste blanche", soit les personnes autorisées à résider sur le territoire et à aller plus loin que les villes commerçantes côtières. Celui qui commet un délit est banni de la liste, et expulsé du territoire.
Il y a des frais de douane faibles (1%), qui financent l'unique administration publique : le Conseil. Rien n'est gratuit sur la grande île, car il n'y a pas d'impôts.



※ Chironie : lois fédérales, pas d'armée



※ Tab Hâ : sorte de loi du plus fort.